Règlement Intérieur | French Highland Catt

Règlement intérieur de la

French Highland Cattle Society

En vigueur à partir du 15 juin 2008

ARTICLE 1 : Le présent règlement fixe :

- Les conditions d'inscription au livre de race de la French Highland Cattle Society.

- Les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

Il prévoit des règles de conduite des membres et précise les motifs d'exclusion.

Il est établi par le conseil d’administration et soumis à l’approbation de l’ensemble des adhérents lors de l’assemblée générale comme stipulé dans l’article 13 des statuts de l’association.

Le règlement intérieur est disponible sur simple demande et sera communiqué à l’ensemble des adhérents dès qu’il sera modifié.

ARTICLE 2 : Le nom et le logo de l’association

Le nom de l’association est « French Highland Cattle Society », l’abréviation « F-HCS » pourra être utilisée pour le remplacer.

Le logo de l’association est celui dont l’empreinte est ici reproduite.

Le sceau corporatif, tel qu'imprimé ci-dessus, sera le sceau corporatif de cette association.

ARTICLE 3 : Liste des tarifs

- Le Conseil d’administration détermine chaque année la liste des tarifs.

- Le Conseil d’administration fournira, à chaque membre, une liste des tarifs.

ARTICLE 4 : Enregistrement d’un affixe et nomenclature

Un éleveur peut enregistrer un affixe pour son emploi exclusif en nommant les animaux nés de mères lui appartenant au moment du vêlage.

Un affixe enregistré sous le présent article ne peut être utilisé par un autre éleveur.

Lors de l’enregistrement d’un affixe, la priorité de l’emploi et de la date de dépôt sera accordée.

S’il y a contestation entre deux éleveurs concernant un même affixe, le cas sera référé au Conseil d’administration pour en être décidé.

Un affixe enregistré qui n’a pas servi à nommer des animaux pour enregistrement dans une période de cinq (5) ans peut être annulé.

Pour un animal ne possédant pas de nom sur son passeport (carte rose), il sera possible lors de son enregistrement, de lui en attribuer un.

Ce nom comportera l’affixe du naisseur.

Le nom d’un animal ne doit pas comprendre plus de trente (30) caractères y compris les espaces et affixe.

ARTICLE 5 : Livres de race de la French Highland Cattle Society

Un livre de race, intitulé le Livre généalogique de la F-HCS, devra être tenu et dressé annuellement par la société, sous le format approuvé par le Conseil d’administration.

Le livre de race se décline en différents registres :

- Registre A catégorie «Elite» : Y sont enregistrés tous les bovins ayant été jugés comme meilleurs sujets de la race lors d'une inspection qualificative par un juge agrémenté par la F-HCS.

- Registre B «Origine certifiée» : Y sont enregistrés tous les bovins correspondant au standard de la French Highland Cattle Society et dont la généalogie est certifiée sur au moins cinq générations.

L'enregistrement dans cette section n'est jamais définitif et tout bovin peut être représenté lors d'une inspection qualificative après l'âge de trois ans, dans l'espoir d’obtenir l'accès au registre A «Elite».

- Registre C «Standard» : Y sont enregistrés tous les bovins correspondant au standard de la French Highland Cattle Society et dont la généalogie n’est pas certifiée sur au moins cinq générations.

ARTICLE 6 : Règlements d’admissibilité

Les animaux admissibles à l’enregistrement :

- Ceux enregistrés dans le livre généalogiques d’une association dans le pays d’origine et considérés admissibles par le Conseil d’administration.

- Ceux dont les parents sont enregistrés dans le livre généalogique de la F-HCS, et pourvu que les données, telles que stipulées dans les règlements de la F-HCS, ont été fournies.

- Ceux répondant aux critères définis dans l’article 5.

ARTICLE 7 : Inscription au titre de l'ascendance

Sont inscrits automatiquement au livre «B» les produits remplissant les conditions suivantes :

- Sujet issu de deux parents inscrits au Registre A «Elite»

- Sujet issu de deux parents inscrits au Registre B «Origine certifiée»

- Sujet issu d’un parent inscrit au Registre A «Elite» et d’un parent inscrit au Registre B «Origine certifiée»

- Sujet issu de deux parents inscrits dans un autre herd-book reconnu par la F-HCS et remplissant les conditions 2 de l’article 5.

ARTICLE 8 : Inscription à titre initial

Aussi longtemps que le livre de race est encore ouvert :

- Les animaux avec une ascendance inconnue ou semi-inconnue qui ont montré toutes les caractéristiques Highland Cattle telles que définies dans le standard sont admis dans le livre de race section C.

ARTICLE 9 : Motifs d'exclusion

Les animaux non conformes au standard de la race Highland Cattle ou présentant des défauts graves ne pourront pas être enregistrés à la F-HCS.

- Une corne cassée ou tournée vers le bas suite à un choc est tolérée, par contre, deux cornes pointant vers le bas sont éliminatoires.

- Les bêtes écornées nées en 2008 et avant seront admissibles dans les livres B ou C de race, celles nées après 2008 ne pourront pas y rentrer

- Les sujets présentant sur le poitrail ou le corps un poil frisé et court seront « hors standard »

- La couleur se doit d’être uniforme, seule une petite tache blanche sous le ventre est admise. La présence de tâches sur une autre partie du corps est disqualifiante.

- Le " Crop Ears " (oreilles coupées) est éliminatoire.

ARTICLE 10 : Enregistrement de généalogie, confirmation et délivrance de Pédigrée

- Un certificat d'inscription dans les différents registres sera délivré pour tout animal remplissant les conditions des articles 5, 6, 7,8 et 9.

- Aucun animal ne pourra être confirmé en Elite avant son entrée dans sa troisième année.

- Un pédigrée Elite ne pourra être délivré que pour des animaux ayant été confirmés lors d'une inspection qualificative par un juge agrémenté par la F-HCS.

- Lettres de code : tous les animaux enregistrés dans le livre généalogique de la F-HCS recevront une lettre code comme préfixe à leur numéro d’enregistrement. Cette lettre code désigne le statut dans le livre généalogique.

Les lettres code sont comme suivent :

A animaux inscrits dans le livre A « Elite »
B animaux inscrits dans le livre B « Origine certifiée »
C animaux inscrits dans le livre C « Standard »

- Toute personne suspendue ou expulsée de la F-HCS ne pourra pas faire enregistrer des généalogies dans les registres de cette société.

ARTICLE 11 : Dispositions particulières

Il est décidé que pour les années 2008 et 2009 :

Seuls les animaux inscrits au registre B pourront être confirmés

Les animaux en capacité de recevoir un pédigrée seront confirmés de deux façons possibles :

Soit sur présentation de photos identifiant clairement l'animal. Le président de la F-HCS étant seul juge à admettre ou non ce bovin en respect avec les articles 5, 6, 7,8 et 9.
Soit lors d'une visite dans l'élevage d'un membre du conseil d'administration.

En cas de désaccord entre le propriétaire et la décision prise, les membres du conseil d'administration se réuniront et prendront une décision à la majorité.

ARTICLE 12 : Transfert de propriété et certificats, duplicata

Cet article sera discuté à la prochaine assemblée générale.

ARTICLE 13 : Qualificatifs des autres herd-books

L’octroi de qualifications et le classement par d’autres herd-books qui ne sont pas liés à la French Highland Cattle Society ne peuvent pas être reconnus par la F-HCS.